Les mentions légales Les Jardins de la Brie ont pour objet d’informer les utilisateurs sur l’éditeur du site, son hébergement, la gestion des données personnelles et les droits de propriété intellectuelle.

EDITEUR ET PROPRIETAIRE DU SITE

le site Les Jardins de la Brie, situé à Mouroux, est édité par la société suivante :

GROUPE INEDIS
Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
Immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 381 618 370

Ensuite, le siège social se situe au :
10 rue Marie Curie
44119 Grandchamp-des-Fontaines – France

Par ailleurs, la société peut être contactée :

Enfin, Monsieur Vincent Tournier assure la direction de la publication.

HEBERGEMENT

La société IS COMMUNICATION héberge le site.

Son siège social se situe au :
10 rue Marie Curie – 44119 Grandchamp-des-Fontaines

Elle est immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 479 225 096.
Elle peut être jointe par téléphone au 02 28 02 29 29

CONCEPTION

La société IS COMMUNICATION a conçu et développé le site.

CONTENU DU SITE

D’une manière générale, la société veille à diffuser des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Cependant, des erreurs ou des omissions peuvent subsister. Par conséquent, la société ne garantit ni l’exhaustivité ni l’actualité des contenus. En outre, elle décline toute responsabilité en cas d’indisponibilité temporaire des informations.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Avant tout, la société détient l’ensemble des contenus présents sur le site, sauf mention contraire. Ces contenus comprennent notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons et logiciels.

Dès lors, toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, reste interdite sans autorisation écrite préalable.

En outre, toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon. Elle peut entraîner des sanctions conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Par ailleurs, les bases de données du site bénéficient d’une protection spécifique prévue par les articles L.341-1 et suivants du même code.

RESPONSABILITE

L’utilisateur accède au site et l’utilise sous sa seule responsabilité.

La société décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects. Cette exclusion couvre notamment les interruptions, dysfonctionnements, bugs ou dommages liés à l’utilisation du réseau internet.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :

Lors de l’utilisation du site, la société peut collecter et traiter certaines données personnelles. Cette collecte intervient notamment via le formulaire de contact.

La présente politique a pour objectif d’informer les utilisateurs de manière claire et transparente. Elle décrit les mesures mises en place pour garantir la sécurité et la confidentialité des données.

La société respecte l’ensemble de la réglementation applicable en matière de données personnelles. Les traitements réalisés sont conformes :

  • au Règlement (UE) 2016/679, dit Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), applicable depuis le 25 mai 2018 ;
  • à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018.

La société peut modifier cette politique à tout moment. Elle veille ainsi à rester conforme aux évolutions légales, réglementaires et aux recommandations de la CNIL.

DROITS D’AUTEUR ET CRÉDITS

Le copyright du site est détenu par Les Compagnons des Saisons.

Par ailleurs, certaines photographies présentes sur le site sont issues des bases de données iStock et sont utilisées conformément au contrat de licence iStock https://www.istockphoto.com/fr/legal/license-agreement